Publié le
23
/
09
/
2024
Vous avez travaillé dur pour bâtir votre réussite. Vous avez dirigé, anticipé, pris des risques et récolté les fruits de votre travail acharné.
Mais voilà le piège : pendant que vous créez de la valeur, l’administration fiscale, s’apprête à en prélever une partie…plus importante que vous ne le pensez.
Ce que savent les dirigeants avisés, c’est qu’il existe un outil puissant, souvent méconnu : le contrat de capitalisation, logé dans une holding familiale.
Peu connu, mais diabolique, il vous permet de transformer l’impôt en levier de croissance, lorsqu’il est logé dans une holding familiale.
Bien plus qu’une simple solution financière, ce contrat agit comme une protection contre la fiscalité. Et c’est un levier puissant pour développer vos capacités d’investissement et votre patrimoine. Car l’impôt non ponctionné produit des intérêts pour vous.
Dans un contexte où la fiscalité ne cesse de se durcir, seuls quelques dirigeants maîtrisent cet instrument. Et c’est cette maîtrise qui fait toute la différence. À titre d’exemple, le rendement des DAT est systématiquement ponctionné de 25% (le taux d’IS) que vous utilisiez l’argent ou pas.
Ce que vous découvrirez dans cet article :
Découvrez comment cet instrument discret mais puissant peut vous permettre de protéger votre patrimoine et réduire la pression fiscale qui s’intensifie à mesure que votre succès grandit.
Le contrat de capitalisation n’est pas un simple produit financier : c’est un outil stratégique utilisé par les leaders. Ceux qui dépassent les solutions traditionnelles. Ils captent l’invisible là où d’autres stagnent.
C’est un bouclier discret contre l’incertitude, un investissement dans votre tranquillité d’esprit et un acte de foi dans l’avenir.
Après la baisse nette des rendements des DAT (dépôts à terme), les CEO et les dirigeants de holdings familiales cherchent des solutions plus performantes.
Le contrat de capitalisation, dépasse le simple outil financier. Il s’impose comme une stratégie incontournable pour les plus avisés. Il combine d’énormes avantages fiscaux pour les holdings à l’IS. Fiscalité des revenus et de transmission du patrimoine. En outre, il offre un gage de sécurité grâce à une large palette de supports d’investissement comme de l’immobilier ou des fonds structurés à capital garanti en tout ou partie. Une solution novatrice pour générer croissance et protection dans un contexte incertain.
Pendant des années, les dépôts à terme (DAT) ont servi à gérer la trésorerie d’entreprise, malgré des rendements faibles, souvent inférieurs à 1 %. Tant que l’inflation restait basse, cela restait acceptable.
Pour faire simple, le rendement des DAT suit les taux directeurs, qui sont eux-mêmes ajustés sur l’inflation, selon les directives de la BCE. Mais la hausse brutale de l’inflation en 2022 a montré aux CEO que leur trésorerie était menacée. Augmentation des salaires, du coût des carburants, des locations de véhicules, des prestations, etc. En résumé des coûts qu’ont tenté de répercuter leurs propres fournisseurs. Les rendements modestes des DAT, calés sur les taux directeurs n’ont pas permis aux dirigeants de combler ce manque à gagner. Leurs marges ont diminué. Le résultat devenant négatif pour certains. Face à ce défi, les CEO avisés optent pour le contrat de capitalisation.
Avec le contrat de capitalisation, vos liquidités ne stagnent pas. Elles travaillent. Grâce à une diversité de supports, certains produits rapportent 5, 6, voire 7 ou 8 % par an. Indépendamment de l’inflation. C’est le levier qui vous permet d’augmenter vos capacités d’investissement, même en cas d’inflation forte. Votre trésorerie croît durablement. C’est d’autant plus utile pour les dirigeants qui ont vendu leur entreprise et qui veulent vivre des revenus financiers de leur holding. Créer plus de valeur que l’inflation, voilà leur planche de salut, pour durer.
Alors, pourquoi rester prisonnier des rendements modestes des DAT
Ce contrat, ce n’est pas juste une histoire de rendement. C’est un vrai levier pour piloter la finance de votre holding ou de votre société. Pourquoi ? Parce que tant que vous ne touchez pas au capital, vous ne payez presque rien en impôts. Pour le DAT, c’est l’opposé, que vous utilisez ou pas le capital, vous payez les 25% d’IS. Votre rendement est amputé d’un quart. Certains vous diront qu’un quart, ce n’est pas grand-chose. D’accord. Mais pourquoi donner encore cet argent à l’État, alors que vous pourriez le garder pour investir ?
Et ce n’est pas tout : si vous avez donné la nue-propriété des parts à vos héritiers, la transmission se fait dans des conditions incomparables même si votre trésorerie explose.
Vous voulez savoir comment tirer pleinement parti de ce levier ? Notre article vous donne toutes les clés.
👉 Contrat de Capitalisation : le guide des meilleures Stratégies des CEO.
Dans la suite de cet article, on va d’abord décortiquer la fiscalité et la transmission. Puis, on plongera dans le vrai potentiel du rendement financier — renforcé par la magie des intérêts composés.
Vous vous demandez ce que ce contrat peut vraiment vous apporter ? Ensemble, on va explorer les aspects financiers et fiscaux qui font toute la différence.
Prêt à faire passer votre holding à la vitesse supérieure ? Découvrez comment réaménager vos liquidités pour gagner des dizaines de milliers d’euros ou plus.
La plupart des conseillers s'arrêtent au rendement. Les vrais architectes, eux, commencent par le TME. Voici pourquoi.
Imaginez un coffre-fort fiscal où l’État peut bien prélever un tout petit peu chaque année… mais tellement minime qu’il laisse votre capital travailler, en totalité, pour vous. C’est ce que vous offre le contrat de capitalisation dans votre holding.
En l’absence de rachats (retraits), il n’y a quasiment pas de fiscalité à régler. En effet, la taxation du contrat de capitalisation détenu par une société à l’IS est très avantageuse puisque seul un impôt forfaitaire est dû annuellement.
Le contrat de capitalisation est indexé sur le TME (taux moyen des emprunts d’Etat), ce qui le rend très avantageux dans le cadre d’une gestion patrimoniale à long terme via une holding familiale. Chaque année, l’État vous impose non pas sur vos gains réels… mais sur un rendement fictif : 105 % du TME. Et parfois… ce TME est négatif. Dans ce cas, pas d’imposition annuelle intercalaire. Le TME fluctue chaque mois. Mais il est fixé définitivement pendant toute la vie du contrat au moment de la souscription.
Mieux encore, les arbitrages internes au contrat ne sont pas soumis à l’imposition, un atout majeur comparé à un compte titres classique où la fiscalité s’applique sur la plus-value latente chaque année. Ainsi, le contrat de capitalisation est une solution puissante pour optimiser la gestion patrimoniale à long terme via une holding familiale.
Imaginez un placement qui continue de fructifier sans jamais être ponctionné par l’impôt tant que vous ne touchez pas à votre capital. C’est exactement ce que vous offre le contrat de capitalisation dans votre holding. Sur le moyen et long terme, cette absence de taxation immédiate permet à vos gains non imposés de se réinvestir automatiquement, créant un effet boule de neige sur votre capital.
En souscrivant dès aujourd’hui, vous sécurisez une croissance nette d’impôt durant toute la phase de constitution de votre patrimoine. L’astuce ? Ne jamais clôturer le contrat, car seuls les retraits partiels déclenchent une imposition.
Résultat : votre capital échappe à la ponction fiscale annuelle et grossit plus vite. Cerise sur le gâteau, les frais d’entrée peuvent être immédiatement déduits en charges ou intégrés au coût d’acquisition, optimisant encore davantage la rentabilité de votre investissement.
Pas besoin de rachat : vous récupérez des liquidités sans déclencher l’imposition. Fiscalement, ce n’est pas un retrait.
Les amateurs parlent de « retrait ». Et acceptent l’impôt sans broncher.
Les initiés, eux, parlent de stratégie. De levier. De réglage.
Car un bon contrat de capitalisation, ce n’est pas juste un placement. C’est un tableau de bord, avec des options invisibles pour les non-initiés.
Les meilleurs contrats proposent des avances. Un simple coup de fil à votre conseiller, et vous récupérez des liquidités sans déclencher l’impôt. Pourquoi ? Parce que fiscalement, il ne s’agit pas d’un retrait. Juste d’une avance sur votre propre argent.
La seconde option : le prêt lombard. Même idée. Vos avoirs servent de garantie. Vous obtenez les fonds au travers d’un crédit garanti par vos avoirs. Toujours pas fiscalité.
Maintenant imaginez deux dirigeants.
Le premier rachète. Il paie l’IS, perd 25%, puis investit. Plus tard, il reconstitue son contrat grâce aux gains de sa nouvelle unité de production.
Le second dirigeant avisé et méthodique demande une avance à son assureur, ne paie pas l’impôt et investit (au passage 25% de plus). Au bout de quelques années, il rembourse son avance.
La différence ? Même investissement, mais le second a conservé 100% de sa capacité d’investissement.
La troisième option : le rachat partiel, bien pensé, ce n’est pas une sortie : c’est un prélèvement de précision. Optimisé, car la règle de calcul de la fiscalité est très favorable. Elle ne porte pas sur la totalité du rachat mais sur la seule quote-part d’intérêts contenus dans le rachat.
Loin du coup de matraque fiscale sur le DAT, le contrat de capitalisation vous offre une sortie à la carte. Vous ne payez que sur la part d’intérêts. Pas sur la totalité.
Une avance d’impôt. Contrôlée. Mesurée. Stratégique.
Le reste de votre capital reste investi. Protégé. Et… productif.
C’est la différence entre encaisser aujourd’hui – et continuer à capitaliser demain.
Parce que ceux qui savent manier cet outil ne sortent pas du jeu. Ils déplacent les pions.
La taxation, suivant un rendement forfaitaire, constitue une simple avance à valoir sur la taxation définitive au moment du rachat ou du remboursement. L’année du rachat (total ou partiel) ou du remboursement, une régularisation s’opère afin de taxer à l’IS les intérêts réellement acquis. Mais seule la quote-part des intérêts contenus dans le rachat est taxée.
Imaginons que votre contrat a progressé de 10 % depuis l’ouverture. Cela signifie que les 10 000 € contiennent 1 000 € d’intérêts (10 % * 10 000 €). Ces 1 000 € sont déclarés en revenus financiers dans le compte de résultat. Soumis à l’IS au taux réduit de 15 % (jusqu’à 38 120 € de bénéfice) ou 28 %. Donc, ce rachat génère 150 € ou 280 € d’IS. Ce qui reste marginal, par rapport au montant du rachat.
L’assiette imposable est déterminée (comptablement et fiscalement), en soustrayant à la valeur du contrat la valeur forfaitaire déjà imposée annuellement (valeur de rachat du contrat - valeur du contrat revalorisée forfaitairement au taux de 105 % du TME).
Les revenus ne sont pas soumis aux prélèvements sociaux, dans le cadre de la holding à l’IS.
Vous connaissez la chanson « J’ai du succès dans les affaires… ». Vous avez réussi. Vous avez bâti un patrimoine solide. Il est temps de transmettre… sans vous faire plumer.
Vous transmettez la nue-propriété des parts à vos enfants, tout en gardant le contrôle et les revenus.
Créer une holding familiale, c’est aussi préparer l’avenir. En donnant la nue-propriété des parts à vos enfants tout en conservant l’usufruit. Vous gardez le pouvoir, si vous le souhaitez. Et vous continuez de percevoir les dividendes tout en transférant votre patrimoine. Les liquidités remontées des filiales vers la holding peuvent alors être placées dans des contrats de capitalisation. Elles génèrent à leur tour des revenus, tout en minimisant la fiscalité.
L’usufruit s’éteint, la transmission est automatique. Zéro fiscalité sur les contrats logés dans la holding.
Mieux encore, si cette donation a été correctement réalisée (Cf. notre article sur les holdings), les sommes investies dans ces contrats échappent à la fiscalité sur la succession. Car le contrat de capitalisation est un actif de la holding, qui appartient aux nus-propriétaires — vos enfants. Au décès, l’usufruit s’éteint. La pleine propriété se reconstitue sans droits à payer, offrant ainsi une transmission efficace et optimisée de votre patrimoine.
Le contrat de capitalisation est l’outil incontournable pour gérer les liquidités de votre holding à moyen long terme. Si vous avez vendu votre société, il devient alors la pierre angulaire de votre patrimoine. Logé dans votre holding, il génère les revenus qui amélioreront votre train de vie.
SCPI, fonds euros, actions internationales : accès à toutes les classes d’actifs. Le tout, dans un cadre fiscal incroyable.
Il offre une large gamme de supports financiers, du fonds euros aux actions en passant par l’immobilier (SCPI, SCI, OPCI), les obligations, le monétaire et les produits dérivés. Il s’inscrit par ailleurs dans une logique de moyen à long terme d’au moins 5 ans. Dans ce cas, vous pouvez générer du rendement en investissant une partie importante sur les actions. Pour mémoire, le S&P 500 qui représente les 500 plus grosses sociétés américaines génère en moyenne 10 % par an depuis 150 ans. La seule contrainte pour atteindre ce niveau de rendement est d’avoir un peu de temps devant soi car les rendements ne sont pas linéaires.
Étalez vos versements pour profiter de l’effet de moyenne, même en période de marché volatil.
Pour lisser les risques et optimiser votre prix d’achat, privilégiez un investissement régulier étalé sur 10 à 12 mois, comme le montre le graphique ci-dessous.
Si vous avez pris le soin de réaliser la donation des parts toutes les liquidités placées dans les contrats de capitalisation ne subiront pas de fiscalité au moment de la succession. En effet, le contrat de capitalisation constitue un actif de la holding. Si les parts ont déjà été données elles appartiennent à vos enfants, en nue-propriété au moins. Lors du décès, l’usufruit s’éteint et la pleine propriété se reconstitue sur la tête des nus propriétaires en franchise de droits.
Dans cet exemple, avec un investissement sur 7 mois, le portefeuille progresse de 1 800 € alors que le cours initial de 200 € n’a jamais été dépassé. C’est ce qu’on appelle l’effet de moyenne. Il permet de se protéger en période de forte volatilité.
Pour approfondir encore plus, consultez notre article sur la puissance du Value investing assisté par l'IA à long terme.
Choisir le bon contrat de capitalisation, c’est transformer la performance financière de votre holding. Quand vous investissez via votre holding, votre contrat de capitalisation doit être un véritable couteau suisse financier. Il doit vous offrir la flexibilité d’accéder à toutes les classes d’actifs, quelles que soient les conditions du marché : actions, obligations, immobilier, fonds euros, voire des secteurs spécialisés comme l’or, une valeur refuge incontournable. Mais à la différence des autres placements, il doit aussi maîtriser la fiscalité sur le rendement et contribuer à l’optimisation de votre transmission.
Un bon contrat vous permet aussi de sécuriser votre capital grâce à des supports sûrs, tout en laissant la porte ouverte à la performance. Les meilleurs contrats offrent un accès à plusieurs centaines, voire plus d’un millier de fonds, répartis dans le monde entier, couvrant tous les secteurs et toutes les classes d’actifs. Cette diversité est la clé pour optimiser vos rendements tout en maîtrisant les risques.
Envie de savoir comment sélectionner le contrat de capitalisation parfaitement adapté à vos objectifs et à votre profil d’entrepreneur ? Nous vous accompagnons pas à pas.
👉Mettez vos liquidités au travail.
Le contrat de capitalisation détenu par la holding passe de générations en générations. Car il ne se liquide pas avec le décès du gérant de la holding. Aussi, vous et vos descendants pouvez, dans le temps, profiter à plein de :
Dans notre exemple, le dirigeant place 100 000 € par an à 5 % en moyenne.
Les 5 premières années, le contrat de capitalisation génère 28 336 € d’intérêts. Entre 25 et 30 ans, le contrat génère 98 645 €. Les intérêts produits ont été quasiment multipliés par 4. Pourtant le taux servi est toujours de 5 %, mais au lieu de s’appliquer sur le montant initial, il s’applique sur le capital accumulé. C’est toute la puissance des intérêts composés.
Vous avez bâti une véritable réussite. Pris des risques.Créé de la valeur là où d’autres n’ont vu que complexité. Et vous avez récoltéles fruits de cette vision.
Mais voilà le piège : pendant que vous investissez pourdévelopper, l’administration fiscale guette. Prête à ponctionner, plus quenécessaire. Or chaque euro prélevé, c’est un euro de moins pour vos projets.
Ce que savent les dirigeants les mieux entourés, c’est qu’ilexiste un outil discret. Un outil taillé pour ceux qui veulent préserver leurréussite et transmettre dans les meilleures conditions. Le contrat decapitalisation logé en holding.
Placements diversifiés. Rendements optimisés. Revenus peu oupas fiscalisés tant que vous ne rachetez pas. Et une transmission pensée,structurée, allégée.
Ce n’est pas un simple produit financier.
C’est un levier patrimonial stratégique.
Agissez maintenant.
Car ceux qui capitalisent aujourd’hui créent la stabilité de demain.
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Si vous êtes arrivé jusqu'ici, c’est que vous recherchez des solutions concrètes pour optimiser votre fiscalité, maximiser vos revenus ou encore booster votre holding. Il est temps de passer à l’étape suivante : élaborer des solutions pour optimiser le fruit de votre travail et bâtir une stratégie solide pour libérer tout votre potentiel et atteindre de nouveaux sommets. En clair, transformer la théorie en résultat sonnant et trébuchant. N’en restez pas à la théorie. Passez à l’action !
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